\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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Côte de référence du PPRI de l'Ornel du département de la Haute-Marne
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Réalisation par un bureau d'études des côtes de références relatives au règlement du zonage du PPRI de l'Ornel
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 5.89
- Est: 4.63
- Sud: 47.58
- Nord: 48.69
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/15000
Résolution: non renseignée
RisqueGestion du risqueRisqueZonages Risque naturelZones à risque naturelcôte de référencedonnées ouvertesornelppriprofil
82, rue du Commandant Hugueny - CS 92087
52903 CHAUMONT Cédex 9
0325307979
Dataset schema
JSON Schema
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