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Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des Vosges. Cette table présente comme caractéristiques : -seules les communes couvertes par des documents d’urbanisme numérisés figurent dans cette table.

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
• Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
• Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
• Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée

Aménagement UrbanismeZonages PlanificationUsage des solsaménagementcarte communaledonnées ouvertesplanificationpluposprescriptionurbanismezone