\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT du Haut-Rhin comme sources des données et d'indiquer la date de mise à jour
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Convention d'échange de données avec le BRGM. Numérisation de données en accord avec le BRGM
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.62
- Est: 6.84
- Sud: 47.42
- Nord: 48.31
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/5000
Résolution: non renseignée
Ressources minéralesSite industriel ProductionMine Carrière Granulatscarrièredonnées ouvertesempriseexploitationminepétrole
Cité Administrative
68026 COLMAR CEDEX
0389248485
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.