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Description
Périmètres des 35 syndicats ayant la compétence C1502 "Eau (Traitement, Adduction, Distribution)" pour le département des Vosges. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
Limites techniques d'usage
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE.
Licences et conditions d'utilisation
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Méthode de production et qualité
Traitement de la donnée BANATIC : utilisation de la couche COMMUNE de ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
Informations géographiques
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.20
- Est: 5.39
- Sud: 47.81
- Nord: 48.51
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/1000
Résolution: non renseignée
Mots clefs
EauAEPServices dutilité publique et services publicsdonnées ouverteseau potable
Synthèse
Données ouvertes
Mise à jour annuelle
Publié le
\{\{'2022-08-05' | formatMeta:'date' \}\}
Donnée géographique
Thèmes
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.