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Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015
- Aucune
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Agrégation des communes de la couche "COMMUNE" de ©IGN-BD CARTO®2015 pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire selon les données attributaires transmises par la Préfecture des Vosges
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.20
- Est: 5.39
- Sud: 47.81
- Nord: 48.51
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/25000
Résolution: non renseignée
EauAssainissementServices dutilité publique et services publicsassainissementdonnées ouvertes
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691212
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
Dataset schema
JSON Schema
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