\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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Structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne.
- Données utilisables librement sous réserve de respecter leur intégrité et de mentionner la source et le millésime.
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Cette donnée a été créée à l'aide du référentiel SISPEA et affinée à l'aide des informations reçues de la part des syndicats. Certains syndicats couvrent d'ancien territoire communal dont le zonage n'est plus disponible dans les référentiels SIG existant. Ils ont été reconstruit lorsque cela était possible.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 5.89
- Est: 4.63
- Sud: 47.58
- Nord: 48.69
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/50000
Résolution: non renseignée
EauAEPHydrographieaepdonnées ouverteseaupotablesyndicat
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.