\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}

Active filters

Aucun filtre actif.
\{\{ ctx.nhits | number \}\} record
Filtres
x

\{\{ ctx.nhits | number \}\} record

Filters

Predefined Filters

Description

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022.

Limites techniques d'usage

  • Données utilisables librement sous réserve de respecter leur intégrité et de mentionner la source et le millésime.

Licences et conditions d'utilisation

  • Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
  • Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 52 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Méthode de production et qualité

Données produites par la DDT52 sur la base de la révision des cours d'eau prévu par la Loi sur l'eau.

Informations géographiques

Type de représentation: Vecteur

Etendue géographique:

  • Ouest: 5.89
  • Est: 4.63
  • Sud: 47.58
  • Nord: 48.69

Système de projection: non renseignée

Echelle: 1/25000

Résolution: non renseignée

Mots clefs

EauMasse deauHydrographiebcaedonnées ouverteseauhydrographie

Synthèse

Données ouvertes
Mise à jour inconnue
Publié le \{\{'2021-08-24' | formatMeta:'date' \}\}
Donnée géographique
Thèmes

Contacts

DDT 52 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Marne)

82, rue du Commandant Hugueny - CS 92087

52903 CHAUMONT Cédex 9

contact

0325307979


Dataset schema

JSON Schema

The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.

Editer en mode avancé

Exports géographiques

API Cartographiques

WMS
Flux cartographique WMS https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bc82ab92-eacc-4eaf-a701-9a4c35b8ab7a.internet.map
Couche: L_BCAE_2022_L_052
WFS
Flux cartographique WFS https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bc82ab92-eacc-4eaf-a701-9a4c35b8ab7a.internet.map
Couche: L_BCAE_2022_L_052

API Data4Citizen