\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022.
- Données utilisables librement sous réserve de respecter leur intégrité et de mentionner la source et le millésime.
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 52 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Données produites par la DDT52 sur la base de la révision des cours d'eau prévu par la Loi sur l'eau.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 5.89
- Est: 4.63
- Sud: 47.58
- Nord: 48.69
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/25000
Résolution: non renseignée
EauMasse deauHydrographiebcaedonnées ouverteseauhydrographie
82, rue du Commandant Hugueny - CS 92087
52903 CHAUMONT Cédex 9
0325307979
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.