\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle
Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL
La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2.
Couche modifiée/dupliquée le 22/12/2021.
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL
La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2.
Couche modifiée/dupliquée le 22/12/2021.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.12
- Est: 5.43
- Sud: 48.35
- Nord: 49.56
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/2000
Résolution: non renseignée
Zones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationddt54données ouvertesminier selpprr111.3risque
Service Environnement Risques Connaissance Unité Données Connaissance Transition numérique Case Officielle 60025
54035 NANCY CEDEX
0383914106
Dataset schema
JSON Schema
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