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Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des milieux forestiers non humides. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des forêts non humides.

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
• Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
• Utilisation libre sous réserve de mentionner les sources (DREAL Alsace - Région Alsace) et la date de publication (22/12/2014)
• Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Mode de production : La cartographie de la sous-trame des forêts non humides est basée sur l'exploitation de la BdOCS2008-CIGAL (classes 311. Forêts de feuillus, 312. Forêts de résineux, 313. Forêts mixtes, 314. Coupes à blancs et régénération, 324. Fourrés et fruticées, 225. Bosquets et haies).

Limites d'utilisation : Cette donnée ne doit pas être exploiter à une échelle supérieure ou égale au 1/10000ème.

Remarque : L'ensemble des milieux forestiers se compose des sous-trames des boisements humides, des forêts non humides et des forêts à vieux-bois.

Données sources : cf. Schéma régional de cohérence écologique de l'Alsace - Tome 2 ; Tableau des données cartographiques utilisées (page 6).

Habitats et biotopesSites protégésZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouvertes