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Description

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2018.

Limites techniques d'usage

Données utilisables librement sous réserve de respecter leur intégrité et de mentionner la source et le millésime.

Licences et conditions d'utilisation

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 52 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Méthode de production et qualité

Données produites par la DDT52 sur la base de la révision des cours d'eau prévu par la Loi sur l'eau.

Informations géographiques

Type de représentation: Vecteur

Etendue géographique:

Ouest: 5.89
Est: 4.63
Sud: 47.58
Nord: 48.69

Système de projection: non renseignée

Echelle: 1/25000

Résolution: non renseignée

Mots clefs

EauMasse deauHydrographiebcaedonnées ouverteseau

Synthèse

Données ouvertes

Mise à jour inconnue

Publié le \{\{'2021-08-16' | formatMeta:'date' \}\}

Donnée géographique

Thèmes

Contacts