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Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte - lancé en septembre 2014.
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Territoires définis par leurs limites administratives. Utilisation de la base cartographique ©IGN - BD CARTO®.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.20
- Est: 5.39
- Sud: 47.81
- Nord: 48.51
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/25000
Résolution: non renseignée
Aménagement UrbanismeZonages Aménagementdonnées ouvertesterritoire
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691212
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691252
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.