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Codifications de l’ensemble des diplômes généraux, technologiques et professionnels préparés dans les établissements de l’enseignement secondaire (y compris les brevets de technicien supérieur BTS ) ainsi que les formations intermédiaires communes à plusieurs diplômes (exemple : seconde générale et technologique, classes préparatoires aux grandes écoles CPGE).
Les diplômes universitaires et technologiques DUT y sont également codifiés pour les besoins de l'affectation des élèves dans l'enseignement supérieur après le baccalauréat.
Par convention, lors de l'abrogation ou de la rénovation de diplômes, les codifications sont fermées au 31/08 de l'année suivant la dernière session en tenant compte de la session de rattrapage aux examens s'il y a lieu ; les diplômes sont ouverts au 01/09 de la première année de formation conduisant à ce diplôme.
Le niveau des mentions complémentaires n'est pas différencié ni par le code ni par la rubrique niveau_formation_diplome , les codes commencent par 0 au lieu de 4 ou 5. Pour les mentions complémentaires, seule la zone LIBELLE_COURT valorisée à MC4 ou MC5 permet de différencier le niveau.

Le système de codification utilisé se traduit par un code à 8 positions.
Constitution du code
- Le 1er chiffre représente le niveau interministériel (nomenclature de 1969)
- Les 2e et 3e chiffres sont associés au 1er chiffre de niveau, niveau de diplôme (BTS, baccalauréat professionnel, CAP …)
- Les 4e, 5e et 6e chiffres correspondent au groupe de spécialité de la nomenclature des spécialités de formation (NSF 1994)
- Les 7e et 8e chiffres sont un numéro d’ordre.
La lettre de spécialité (champ d’application disciplinaire ou fonction) : croisée avec le groupe de spécialité, elle représente le niveau 700 de la NSF (nomenclature des spécialités de formation, INSEE) ; elle constitue une propriété complémentaire non intégrée dans l’identifiant.

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

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