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Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours d'eau, canaux et chenaux qui constituent une part de la sous-trame des milieux aquatiques. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté.
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Mode de production : La cartographie de la sous-trame des milieux aquatiques est basée sur la BD Carthage 2006.
Limites d'utilisation : Cette donnée ne doit pas être exploiter à une échelle supérieure ou égale au 1/50 000ème.
Données sources : cf. Schéma régional de cohérence écologique de l'Alsace - Tome 2 ; Tableau des données cartographiques utilisées (page 6).
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 8.23
- Est: 6.84
- Sud: 47.42
- Nord: 49.08
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/100000
Résolution: non renseignée
Habitats et biotopesSites protégésZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouvertes
DREAL Grand Est - Service Connaissance et Développement Durable - Pôle SIG2D - 2 rue Augustin Fresnel- CS 95038 L'adresse indiquée ci-dessus est celle du siège (site de Metz). Autres sites : Site de Châlons-en-Champagne : 1 rue du Parlement - BP 80556 - 51022 Châlons-en-Champagne Cedex et 50 avenue du Général Patton 51022 Châlons-en-Champagne Cedex Site de Strasbourg : 14 rue du bataillon de marche n°24 - BP 81005/F - 67070 STRASBOURG Cedex
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