\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données.
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT du Haut-Rhin comme sources des données et d'indiquer la date de mise à jour
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
fabriqué le plus souvent à partir de photographies aériennes. Les limites de polygones représentent la transition entre 2 occupations dominantes et ne sont pas toujours matérialisées sur le terrain.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.62
- Est: 6.84
- Sud: 47.42
- Nord: 48.31
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/5000
Résolution: non renseignée
Foncier SolOccupation du solOccupation des terresdonnées ouvertesfoncieroccupation solterre
Cité Administrative
68026 COLMAR CEDEX
0389248485
Direction Départementale des Territoires Mission d'Intelligence Territoriale Cité administrative - Bât Tour
68026 COLMAR CEDEX
0389248151
Direction Départementale des Territoires Mission d'Intelligence Territoriale Cité administrative - Bât Tour
68026 COLMAR CEDEX
0389248151
Dataset schema
JSON Schema
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