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Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn cavités. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas cavités existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l’aide de son code GASPAR : 51DDT20090008.

Généalogie : Les aléas dits de synthèse sont élaborés à partir de la superposition de l’ensemble des aléas des différents risques d’affaissement-effondrement de cavités souterraines à partir des données d’aléas établies par le BRGM. Un découpage par zone de superposition permet alors d’extraire chacune des zones géographiques du PPRn cavités soumises à un ou plusieurs aléas. Chaque zone exposée, éventuellement redécoupée, est alors décrite par un enregistrement dans cette ressource.

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
• Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
• Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Les aléas dits de synthèse sont élaborés à partir de la superposition de l’ensemble des aléas des différents risques d’affaissement-effondrement de cavités souterraines à partir des données d’aléas établies par le BRGM. Un découpage par zone de superposition permet alors d’extraire chacune des zones géographiques du PPRn cavités soumises à un ou plusieurs aléas. Chaque zone exposée, éventuellement redécoupée, est alors décrite par un enregistrement dans cette ressource.

Zones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationaffaissementaléaaménagementcavitésdonnées ouverteseffondrementprescriptionpréventionrisqueservitudeurbanisme