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Description

Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral n° 145/2022 du 21 septembre 2022 fixant la liste des communes rurales dans le département des Vosges (477 communes concernées). Fond cartographique : ©IGN-F/ADMIN-EXPRESS®

Limites techniques d'usage

Aucune

Licences et conditions d'utilisation

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Méthode de production et qualité

Agrégation des territoires communaux selon la liste des communes annexée à l'arrêté. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Informations géographiques

Type de représentation: Vecteur

Etendue géographique:

Ouest: 7.20
Est: 5.39
Sud: 47.81
Nord: 48.51

Système de projection: non renseignée

Echelle: 1/25000

Résolution: non renseignée

Mots clefs

Donnée génériqueAction publiqueZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouvertesruralité

Synthèse

Données ouvertes

Mise à jour annuelle

Publié le \{\{'2017-04-12' | formatMeta:'date' \}\}

Donnée géographique

Thèmes

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