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Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle de zones humides altérées ou dégradées. Les zones anciennement humides sont des zones qui, dans le passé, ont été humides mais qui ne présentent plus les caractéristiques d’une zone humide effective. Il s’agit de zones qui ont été fortement modifiées (drainage très ancien, comblement, importante modification de la circulation des eaux, etc.). On parle aussi de zones humides historiques. (source : boite à outils AESN)

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
• Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
• Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Le bureau d'études a identifié des sites probablement dégradés, caractérisés par une présence potentielle mais une absence de critères effectifs (végétation) sur le terrain. Les couches SIG ont été mises à disposition par la DDT 55.

Les référentiels utilisés dépendent de chaque étude ou inventaire ayant servi à constituer les présentes données (entre le 1/5000e et le 1/25000e). De même, la date d'actualité de ces référentiels varie en fonction de la date de l'étude ou inventaire sélectionné.

Pour de plus amples informations, il est recommandé de consulter le rapport de chaque étude.

EauZonages EauZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouverteszones humides