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Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de l'identification : 11084 tronçons classés en cours d'eau au 15 janvier 2024.
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Couche réalisée à partir des relevés terrain réalisés par le service police de l'eau de la DDT des Vosges ou par l'Office Français de la Biodiversité (anciennement Agence française pour la biodiversité) dans le cadre de la mission d'identification des cours d'eau. Les tronçons sont identifiés sur l'ensemble des bassins hydrographiques à enjeux. Depuis fin 2022, la poursuite de l'identification se fait de manière progressive avec les partenaires locaux.
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 7.20
- Est: 5.39
- Sud: 47.81
- Nord: 48.51
Système de projection: non renseignée
Echelle: 1/5000
Résolution: non renseignée
Hydrographiedonnées ouvertesidentification
22 à 26 Avenue Antoine DUTAC
88026 EPINAL CEDEX
0329691212
Dataset schema
JSON Schema
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