\{\{ ctx.dataset.metas.title \}\}
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Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles (règlement européen de septembre 2007, plan français de décembre 2008)
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Couche créée en 2017 par l'AFB (OFB) et fournie au SCDD par le SEBP le 08/10/2024
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: 8.31
- Est: 4.44
- Sud: 47.46
- Nord: 50.31
Système de projection: non renseignée
Echelle: non renseignée
Résolution: non renseignée
EauZonages Eauanguilledonnées ouvertespgazapzones dactions prioritaires
DREAL Grand Est - Service Connaissance et Développement Durable - Pôle SIG2D - 5 rue Charles le Payen CS 50551 L'adresse indiquée ci-dessus est celle du siège (site de Metz). Autres sites : Site de Châlons-en-Champagne : 1 rue du Parlement - BP 80556 - 51022 Châlons-en-Champagne Cedex et 50 avenue du Général Patton 51022 Châlons-en-Champagne Cedex Site de Strasbourg : 14 rue du bataillon de marche n°24 - BP 81005/F - 67070 STRASBOURG Cedex
57009 METZ Cedex
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