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Description

Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01

Limites techniques d'usage

Aucune limite technique d'usage des données renseignée

Licences et conditions d'utilisation

  • Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
  • Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Méthode de production et qualité

Surfaces issues de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 des documents d'urbanisme numérisés des communes vosgiennes.

Informations géographiques

Type de représentation: Vecteur

Etendue géographique:

  • Ouest: 7.20
  • Est: 5.39
  • Sud: 47.81
  • Nord: 48.51

Système de projection: non renseignée

Echelle: 1/1000

Résolution: non renseignée

Mots clefs

Aménagement UrbanismeZonages PlanificationZones de gestion de restriction ou de réglementation et unités de déclarationdonnées ouvertes

Synthèse

Données ouvertes
Mise à jour quand nécessaire
Publié le \{\{'2021-02-11' | formatMeta:'date' \}\}
Donnée géographique
Thèmes

Contacts

DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)

22 à 26 Avenue Antoine DUTAC

88026 EPINAL CEDEX

contact

0329691212


DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)

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DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)

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Dataset schema

JSON Schema

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