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Description
Représentation numérique des conduites d'assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.
Limites techniques d'usage
- La donnée a pour objet de faciliter la compréhension des réseaux d'eaux et d'assainissement gérée par la CC-Thann-Cernay. Les données diffusées sur les plateformes tels que GéoGrandEst ou le Géoportail n'ont pas pour vocation à être employées dans le cadre des déclarations d'intention de travaux.
Licences et conditions d'utilisation
- Pas de restriction d'accès public
- Licence Ouverte / Open License Etalab Version 2.0 (avril 2017)
Méthode de production et qualité
- Le référentiel pour le positionnement des données est le cadastre.
- les données diffusées sont reprojetées (EPSG natif: CC48)
- la précision de chaque objets est décrite au sein des champs correspondants aux métadonnées raepa (qualglocxy, qualglocz, qualannee)
Informations géographiques
Type de représentation: Vecteur
Etendue géographique:
- Ouest: non renseignée
- Est: non renseignée
- Sud: non renseignée
- Nord: non renseignée
Système de projection: RGF93 – Lambert 93 (EPSG:2154)
Echelle: 1/2000
Résolution: non renseignée
Documents et ressources
Licence-ouverte-Etalab-v2.0
https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Mots clefs
Services dutilité publique et services publicsaepalimentationassainissementeau potable
Synthèse
Mise à jour annuelle
Donnée géographique
Thèmes
Contacts
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.